François Peltier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PELTIER (François, Albert, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « HELLEBOID-MEULEMAN-BEKAERT-ROBILLARD », pour exercer dans l'office dont était titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL PELTIER »
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000038317113(source JORF)
nomination
30 Mars 201930/03/2019
De: PELTIER (François, Albert, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL PELTIER », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000038317113(source JORF)
cessation de fonction
30 Mars 201930/03/2019
De: Peltier (François, Paul, Alphonse)
directeur technique d'un groupe industriel ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Peltier (François, Albert, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Charles Lemperiere et Alain Mauduit, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000760509(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.